List of witnesses examined for the petitioner:
PW.1 — 15-9-2012 - Pandurangan
Ex.P11 — Copy of the letter given by Chengalvarayan Co-operative Sugar Mills, dated 13-5-2010.
List of witnesses examined for the respondent: Nil
List of exhibits marked for the petitioner:
Ex.P1 — Photocopy of the recruitment rules of respondent.
Ex.P2 — Copy of the letter given by member of petitioner's union, dated 18-12-2008.
Ex.P12 — Copy of the letter given by respondent to Chengalvarayan Co-opeative Sugar Mills.
Ex.P13 — Copy of the failure report, dated 10-12-2010.
List of exhibits marked for the respondent:
Ex.P3 — Copy of the letter, dated 2-12-2008 given by the petitioner union to Lieutenant- Governor.
Ex.P4 — Copy of the letter given by the petitioner's union to the respondent, dated 28-2-2009.
Ex.P5 — Copy of the letter given by petitioner union to the respondent, dated 28-10-2009.
Ex.P6 — Copy of the letter given by petitioner union, dated 30-3-2009 to Labour Officer.
Ex.P7 — Copy of the letter, dated 5-11-2009 given by petitioner union to respondent.
Ex.P8 — Copy of the letter, dated 9-1-2010 given by petitioner union to respondent.
Ex.P9 — Copy of the letter, dated 28-2-2010 given by the petitioner union to the Labour Department.
Ex.P10 — Copy of the letter, dated 1-2-2010 given by the respondent to Labour Department. Ex.R1 — Copy of the recruitment rules for the post of Cane Yard Supervisor .
Ex.R2 — Copy of the recruitment rules for the post of Shift Time-keeper.
Ex.R3 — Copy of the recruitment rules for the post of Junior Clerk.
Ex.R4 — Copy of the recruitment rules for the post of Cane Assistant.
Ex.R5 — Copy of the recruitment rules for the post of Cane Farm Maistry.
Ex.R6 — Copy of the recruitment rules for the post of Aerated Steam Therapy Unit Operator.
Ex.R7 — Copy of the recruitment rules for the post of Maistry (Afforestation).
T. MOHANDASS, Presiding Officer, Labour Court, Puducherry.
ETAT DE PUDUCHÉRY
SERVICE DE L'ENSEIGNEMENT
No. (Exam.) 35/Edn./DD/FE/EC.
Puduchéry, le 14 Juin 2013.
PROGRAMME LIMITATIF SUR LEQUEL SERONT SUBIES LES EPREUVES DU BREVET ELEMENTAIRE EN
2013-2014
I. MORALE ET INSTRUCTION CIVIQUE
1. La devise républicaine.
2. La déclaration des droits de l'homme et du citoyen 3. Les principes de base de la constitution de l'lnde.
4. Ecologie - Conservation de la nature et lutte contre la pollution de la nature.
5. Le respect de la pensée et de la religion - La tolérance.
6. Le patriotisme et lutte contre le terrorisme.
7. L'intégration nationale.
8. Devoir de participer à la vie nationale par l'nformation exacte, par le vote de l'acception des charges-publiques, par la conlribution aux dépenses du service publique, par l'acception des sacrifices, par le sentiment nationale.
808 LA GAZETTE DE L'ETAT [20 August 2013II. AUTEURS FRANCAIS.
Manuel:- Français 3 ème
Fleurs d'encre -C.Bertagna & F.Carrier
1er trimestre
1. Le Poisson , J.Sternberg
P.16
2. Portrait de Nantas, Emile Zola P.67
2ème trimestre
3. L'lntruse. E.-E.Schmitt
P.18
4. Lettre a la jeunesse, E. Zola P.194
3ème trimestre
5. Enfance, N.Sarraute
P.128
6. L'Entree dans l'adolescence. Marcel Pagnol P.135
7. La vie, G. de Maupassant P.252
Poésies
8. Le pont Mirabeau, G.Apollinaire P. 38
9. Parfum exotique. C. Baudelaire P. 104
2ème trimestre
10. O triste, triste était mon ame, P. Verlaine P. 106
11. Le Laboureur et ses enfants, .J. de la Font'aine P. 198
3ème trimestre
12. À tous les enfants, Boris Vian P. 160
13. Souvenir de la nuit du 4', Victor Hugo P. 161
Théâtre :
1er trimestre
14. L'Ecole des femmes, Molière P.214
15. Andromaque. J. Racine
P.220
2ème trimestre
16. Les Femmes savants, Molière P.254
17. Antigone , J. Anouilh
P.222
3ème trimestre
18. Le visiteur, Eric Emmanuel Schmitt P.240
III. HISTOIRE DE L'INDE
1er trimestre
1. La civilisation de la vallée de l'Indus
2. Les grandes étapes et les grands événements du mouvement de l'Indépendance de l'Inde
3. La constitution de l'Inde
2ème trimestre
4. Les problèmes aétuels de l'Inde
5. L'Inde dans le monde
6. Histoire de Pondichéry20 August 2013] LA GAZETTE DE L'ETAT 809
3ème trimestre
7. Histoire de Karikal
8. Histoire de Mahé
9. Carte : Le relief de l'Inde (Orale)
IV. HISTOIRE DE FRANCE
Manuel : Histoire/Géographie -3ème - Co-ordination Michel Casta et Frédéric
Roublet
Edition : Magnard
Guerre - Démocratic, totalitarisme
1er trimestre
1. La première guerre mondiale et ses conséquences P.I6 à 26
2. La Seconde guerre mondiale P.72 à 78
Elaboration et Organisation du Monde aujourd'hui
3. La croissance économique P.100 à 108
2ème trimestre
4. Le monde au temps de la Guerre Froide 1945 P.148 à 162
5. La dislocation des blocs - La France P.164 à 172
6. Les Années de Gaule (1958-1969) P.278 à 286
3ème trimestre
7. Depuis 1974 : La France de Notre temps P.292 à 298
V. GEOGRAPHlE DE L'lNDE
1er trimestre
1. L'Inde physique-les généralités
2. Le climat de l'Inde
3. L'agriculture de l'Inde
2ème trimestre
4. Les industries de l'Inde
5. Le commerce international de l'Inde
3ème trimestre
6. Etat de Puduchéry : Education générale
VI. GEOGRAPHIE DE LA FRANCE
1er trimestre
1. La 4c puissance industrielle du monde P.318
2. Les transports
P.332
3. L'essor du tourisme
P.334
2ème trimestre
4. La France, puissance européenne et mondiale P.340
5. Une économie ouverte sur le monde P.346
3ème trimestre
6. La France et l'Europe
P.348810 LA GAZETTE DE L'ETAT [20 August 2013 VII. MATHEMATIQUES
Manuel: Collection Cinq sur cinq : 3e Maths - Hachette Education.
1er trimestre
Écritures Littérales - Identités Remarquables P.13
1. Développer
P.18
2. Identités remarquables
P.18
3. Factoriser
P.20
Équations et inéquations du premier degré P.33
4. Résoudre une équation
P.38
5. Équation produit (ax + b) (cx + d)=0 P.38
6. Inégalités et opérations
P.40
7. Inéquations du premier Degré a une inconnue P.40
2ème trimestre
Racines Carrées
P.57
8. L'équation x2=a
P.60
9. Produit de deux racines carrées P.62
10. Quotient de deux racines carrées P.62
3ème trimestre
Arithmétique le point sur les nombres P.75
11. Diviseur d'un entier naturel P.78
12. Diviseurs communs et P.G.C.D P.78
13. Nombres premiers entre eux P.78
14. Fractions irréductibles
P.80
15. Le point sur les nombres P.80
1er trimestre
Proportionnalité Fonctions Linéaires P.93
16. Fonctions Linéaires
P.96
17. Proportionnalité et fonctions linéaires P.96
18. Représentation graphique d'une fonction linéaire P.98
2ème trimestre
Fonctions affines Systèmes d'équations P.111
19. Fonctions affines
P.116
20. Représentation graphique P.116
21. Système de deux équations a deux inconnues P.118
22. Interprétation graphique d'un système P.118
3ème trimestre
Le Théorème deThalès et sa réciproque P. 153
23. Le Théorème de Thalès
P. 156
24. La<>du théorème de Thalès P. 158
1er trimestre
25. Triangle rectangle et trigonométric P. 17120 August 2013] LA GAZETTE DE L'ETAT 811
2ème trimestre
De la translation aux vecteurs
26. Translation, vecteur
P.211
27. Égalité vectorielle et parallélogramme P.214
28. Somme de deux vecteurs
P.216
VIII. SCIENCES PHYSIQUES
Manuel : Sciences physiques classe de 3ème Collection Durandeau, Hachelte
A. PHYSIQUE
1er trimestre
1. Résistance électrique
P. 107 à 114
2. Tension du secteur
P. 131 à 138
3. Puissance électrique
P.147 à 154
4. Energie électrique
P. 155 à 160
5. Mouvement - vitesse
P.161 à 170
2ème trimestre
6. Actions mécaniques--forces P. 171 à 178 7. Equilibre d'un corps soumis à deux forces P. 179 à 186
8. Masse et poids
P. 187 à 194
3ème trimestre
9. Objets éclairés, lentilles et images P. 195 à 200
B.CH1MIE
1er trimestre
10. Matériaux an quotidien
P.09 à l8
11. Atomes et ions
P.19 à 26
12. Le courant électrique
P.27 à 34
13. Oxydation et combustion du fer P.35 à 42
14. Oxydation et combustion de l'aluminium P.43 à 50
2ème trimestre
15. Oxydation du zinc et du cuivre P.51 à 58
16. Combustion de matériaux organiques P.59 à 66
17. Le PH de solutions aqueuses P.67 à 74
3ème trimestre
18. Réactions chimiques de quelques métaux
avec l'acide chlorohydrique et la soude P.75 à 82
IX. SCIENCES NATURELLES
Manuel : S V T sciences de la vie et de la Terre - 3 ème
1er trimestre
(A) l. Chap. 1 : Hérédité et condition de vie P.9 à 22
2. Chap. III : Les gènes et l'information héréditaire P.35 à 46
(B) 3. Chap. I : La menace microbienne P.63 à 74
4. Chap. II : Les réactions immunitaires P.75 à 88
5. Chap. III : Les déficiences immunitaires P.89 à 98
6. Chap. IV : Aider l'organisme à se défendre P.99 à 109
7. Chap. V : Equilibrer son Alimentation P. 159812 LA GAZETTE DE L'ETAT [20 August 2013
2ème trimestre
(C) 8. Chap. I : Les besoins de l'organisme P.113 à 122
9. Chap. IV : Le rôle du sang et de la lymphe P. 147 à 158
(D) 10. Chap. II : Le cerveau, un organe fragile P.191 à 200
11. Chap. III : Les messages nerveux P. 201 à 213
3ème trimestre
(E) 12. Chap. I : Maladies infectieuses et sante publique P.217 à 228
13. Chap. III : Sauver des vies par les dons du sang P. 241 à 245
et d'organes
X. ANGLAIS
Manuel: - English Reader– Book No.10 Tamil Nadu Text Book Corporation,
Revised edition-2013
PROSE:-
1er trimestre
1. The Model Millionaire
P. 1
2. A Golden Path
P.49
2ème trimestre
3. Will Thirst Become Unquenchable P. 71
4. Flying with the Moon on their Wings P. 128
3ème trimestre
5. Our Heritage - A Timeless Marvel P.150
POETRY:-
1er trimestre
1. The Piano
P. 42
2. Manliness (Memory-Full) P. 65
2ème trimestre
3. Going for Water
P. 94
(Memory-First Three Paragraphs only)
3ème trimestre
4. Migrant Bird (Memory-Full) P. 144
5. Shilpi
P. 168
GRAMMAR:-
1er trimestre
1. Direct and Indirect speech
2. Simple, Compound, Complex sentence
2ème trimestre
3. Conditional Clause
4. Sentence pattern
3ème trimestre
5. Tenses20 August 2013] LA GAZETTE DE L'ETAT 813 Comprehension question and grammar exercises at the end of eaeh of the prescribed prose.
TOPICS FOR LETTER WRIT1NG:–
1er trimestre
1. PERSONAL LETTER
(e.g) 1. Letter to Uncle
2. Letter to your friend
2ème trimestre
2. OFFICIAL LETTER
(e.g) Letter to the Headmaster
3ème trimestre
3. BUSINESS LETTER
(e.g) Letter to a sports company
XI. MUSIQUE
L'épreuve consistera en l'exécution d'un chant suivi des questions sur la
musique de ce chant.
1. Tamizh Tai vajtou (Baradidasan) ou
Vandé Madaram (Bakim Chandra Chatterji)
2. Jana gana Mana (Tagore)
3. La Marseillaise (Rouget de Lisle)
4. Trois autres chants au choix : La portée, la gamme, les clés
Durée noire, blanche, ronde pointe, la croche, la noire, la pointe,triolet,
la double croche Silence correspondante Signes d'altération: la dièse,
le bémol, le bécarre. Signes de nuance : point d'orgue, point d'arrêt
XII. MALAYALAM
PROSE
1. Vindhya Himalayangalkkitayil
2. Abhinayathinte Athirukal
3. Vithakkam Manavikathayude Vitthukal
4. Atmavinte Himalayam
POETRY
1. Nerayi Theernna Kinavukal
2. Sakunappizha Thava Janitham
3. Ormayude Madhuryam
4. Paschatthapame Prayaschittham
GRAMMAR
1. Sandhi: Lopa Sandhi, Agama Sandhi, Adesa Sandhi Dithwa sandhi
2. Samasam
3. Vibhakthics
4. Vrutha Nirnayam (Manjari, Keka, Tharangini, Malini)814 LA GAZETTE DE L'ETAT [20 August 2013 XIII. >tணு>tணு>tணு>tணு>tணு
ளீக்ஷ்©கி : 10
>tணு©✓க்ஷிது ஙு_ ✓ழ்>க்ஷிஞி ளீக்ஷ்©கி ஜ்>u✓]©கி-2003 1er trimestre
நீ று டு னு று துநீ று டு னு று துநீ று டு னு று துநீ று டு னு று துநீ று டு னு று து :::::
(1) நீஙிரூ>விfl ஸ்ரீங்ஞிஸ்ரீ\க்ஷிணீ P.13
(2) ✓த்]\க்ஷிu'றுணூனிரூ
P.19
(3) ஸ்ரீ✓த்ஙிக்ஷித்[ ஸ்ரீ✓ıs|>றுணூfl ணி'>றுல்'^ P.41
(4) ஸ்ரீ\_ணூ ஸ்ரீ\_ணூ \≈!
ஸ்ரீங்தி•க் ✓க்ஷ்]ஸ்ரீங்தி•க் ✓க்ஷ்]ஸ்ரீங்தி•க் ✓க்ஷ்]ஸ்ரீங்தி•க் ✓க்ஷ்]ஸ்ரீங்தி•க் ✓க்ஷ்] :::::
(1) ளீக்ஷிணுழ்னீ
(2) ]றூக்ஷ்ை≈^
(3) ∞ணூக்ஷி]
(4) ணிணூ©✓]'க்ஷிடுஞி
(5) >tணு ளீ·ரூflணி
ள ணூ ை ' ப ஞிள ணூ ை ' ப ஞிள ணூ ை ' ப ஞிள ணூ ை ' ப ஞிள ணூ ை ' ப ஞி :::::
(1) டிறழ்னீ
(2) ஸ்ரீங்க்ஷி_
P.45
P.1
P.3
P.11
P.32
P.39
P.22
P.48
2ème trimestre
நீ று டு னு று துநீ று டு னு று துநீ று டு னு று துநீ று டு னு று துநீ று டு னு று து :::::
(1) ∂ıப_ ∂ஞிமு✓ழ்'ரூ
(2) ∂[≈க்ஷிது ளீக்ஷிணுs_ ங்க்துஞி
(3) மு✓fl∑'ைறுணூ
(4) ∂ıபக்ஷிs[ 'Ω>ஞி
ஸ்ரீங்தி•க் ✓க்ஷ்]ஸ்ரீங்தி•க் ✓க்ஷ்]ஸ்ரீங்தி•க் ✓க்ஷ்]ஸ்ரீங்தி•க் ✓க்ஷ்]ஸ்ரீங்தி•க் ✓க்ஷ்] :::::
(1) 'ஞி✓டுக்ஷி\க்ஷிஙிபஞி
P.68
P.74
P.90
P.94
P.57
(2) னுuுறுப P.86
(3) கி≈னுக்ஷி˚ஞூ
ள ணூ ை ' ப ஞிள ணூ ை ' ப ஞிள ணூ ை ' ப ஞிள ணூ ை ' ப ஞிள ணூ ை ' ப ஞி :::::
(1) ஸ்ரீ✓க்ஷினீ
P.88
P.79
(2) sல்க்ஷிளீறு', sறுதுளீறு', ய்றூஸ்ரீ✓க்ஷிறூக்✓[ஸ்ரீ\க்ஷிணீ P.96
3ème trimestre
நீ று டு னு று துநீ று டு னு று துநீ று டு னு று துநீ று டு னு று துநீ று டு னு று து :::::
(1) ]றுடு©✓து'ைறுணூ நீறூளீக்ஷில் 'று>
P.113 (2) ✓க்ஷிடு>டுழ்ல்க்ஷி டிஞி.ர். ளடுக்ஷி\flங்']டு[ P.118 (3) ஸ்ரீ>க்ஷி[று\ழ் >tஷ்'ஞி
P.129 (4) >u'க்ஷிணூழ் ஸ்ரீ>க்ஷி_ஷீஙி_ ரீதிகு'^ P.133 ஸ்ரீங்தி•க் ✓க்ஷ்]ஸ்ரீங்தி•க் ✓க்ஷ்]ஸ்ரீங்தி•க் ✓க்ஷ்]ஸ்ரீங்தி•க் ✓க்ஷ்]ஸ்ரீங்தி•க் ✓க்ஷ்] :::::
(1) ஸ்ரீ✓த்ஙிகிடுக்ஷிபஞி
(2) >tணுs|#னீ
ள ணூ ை ' ப ஞிள ணூ ை ' ப ஞிள ணூ ை ' ப ஞிள ணூ ை ' ப ஞிள ணூ ை ' ப ஞி :::::
(1) நீளீ\ நீறூகி'^
(2) கிபரூflணி
P.104 P.127 P.120 P.13820 August 2013] LA GAZETTE DE L'ETAT 815
MARKS ALLOTTED
Written
Oral
1. Orthographe . . 40 1. Lecture Expliquée . . 40
2. Mathématiques . . 40 2. Mathématiques . . 40
3. Composition Française . . 40 3. Histoire et Geographie . . 30
4. Histoire et Geographie . . 40 4. Sciences . . 30
5. Sciences . . 40 5. Morale et Civique . . 20
6. Anglais . . 20 6. Anglais . . 20
7. Ecriture . . 20 7. Tamoul/Malayalam . . 20
TOTAL . . 240 8. Dessin . . 20
9. Gymnastique/Couture . . 20
10. Musique . . 20
TOTAL . . 260
LE PRESIDENT.
————
GOVERNMENT OF PUDUCHERRY GOVERNMENT OF PUDUCHERRY LEGISLATIVE ASSEMBLY SECRETARIAT OFFICE OF THE CHIEF EDUCATIONAL OFFICER No.1462/2013-LA/Ref.
No. 3818/CEO/KKL/E3(Exam.)/2013.
Puducherry, the 31st July 2013.
Karaikal, the 30th July 2013.
NOTIFICATION-I
It is hereby notified hat the original H.S.C. Mark Certificate, under Register Number 467034 bearing Serial Number 2932385 of March 2007 session in respect of L. Mythili, an ex-pupil of Government Girls' Higher Secondary School, Thirunallar, Karaikal is reported to have been lost and beyond the scope of recovery and it is proposed to issue a duplicate certificate. If the original certificate is to be found by anybody, it should be sent to the Secretary, State Board of Secondary Examinations, Chennai-6 for cancellation, as it is no longer valid.
NOTIFICATION-II
It is hereby notified hat the original S.S.L.C. Mark Certificates, under Register Numbers 591513 and 2035252 the former bearing Serial Number 8164772 respectively of March 2010 and March 2011 sessions both in respect of L. Rathinavalli, an ex-pupil of Annai Theresa Government Girls' Higher Secondary School, Karaikal is reported to have been lost and beyond the scope of recovery and it is proposed to issue a duplicate certificates. If the original certificate(s) is/are to be found by anybody, it/they should be sent to the Director of Government Examinations, Chennai-6 for cancellation, as it is/they are no longer valid.
G. SUBRAMANIAN, Chief Educational Officer.
NOTIFICATION
The following Members of Puducherry Legislative Assembly will serve as Members of the Committee on Public Accounts for the term ending on 30th April 2014:
1. Thiru V.M.C. Sivakkumar . . Chairman 2. Hon'ble Thiru N. Rangasamy . . Ex officio 3. Thiru A.M.H. Nazeem . . Ex officio 4. Thiru E. Valsaraj
5. Thiru K. Lakshminarayanan
6. Thiru A. Anbalagan
7. Thiru P. Angalane
8. Thiru P.R. Siva
9. Thiru Nandha T. Saravanan
10. Thiru P. Purushothaman
11. Thiru M. Vaithianathan
12. Thiru G. Nehru @ Kuppusamy
13. Thiru P. Karthikeyan
2. The Speaker has appointed Thiru V.M.C. Sivakkumar as the Chairman of the Committee.
R. ANBAJAGANE, Secretary.
816 LA GAZETTE DE L'ETAT [20 August 2013GOVERNMENT OF PUDUCHERRY LEGISLATIVE ASSEMBLY SECRETARIAT IV. In respect of the departments which deal with the subjects allotted to Hon'ble Local Administration Minister :
No. 1462/2013-LA/Ref.
1. Hon'ble Local Administration . . Chairman Minister.
Puducherry, the 31st July 2013.
NOTIFICATION
Hon'ble Speaker of Puducherry Legislative Assembly has constituted the following Parliamentary Consultative Committees in consultation with the Leader of the House for the year 2013-2014.
2. Thiru A.M.H. Nazeem . . Member 3. Thiru Malladi Krishna Rao . . Member 4. Thiru A. Namassivayam . . Member 5. Thiru P.R. Siva . . Member 6. Thiru Omsakthi Sekar . . Member 7. Thiru G. Nehru @ Kuppusamy . . Member I. In respect of the departments which deal with the 8. Thiru L. Periyasamy . . Member subjects allotted to Hon'ble Chief Minister :
1. Hon'ble Chief Minister . . Chairman V. In respect of the departments which deal with the subjects allotted to Hon'ble Electricity Minister:
2. Thiru V.M.C. Sivakkumar . . Member 3. Thiru A.M.H. Nazeem . . Member 4. Thiru C. Djeacoumar . . Member 5. Thiru K. Lakshminarayanan . . Member 6. Thiru A. Anbalagan . . Member 7. Thiru P. Angalane . . Member 8. Thiru G. Nehru @ Kuppusamy . . Member 1. Hon'ble Electricity Minister . . Chairman 2. Thiru Malladi Krishna Rao . . Member 3. Thiru C. Djeacoumar . . Member 4. Thiru P.R. Siva . . Member 5. Thiru A. Baskar . . Member 6. Thiru P. Purushothaman . . Member 7. Thiru A. Tamil Selvane . . Member 8. Thiru P. Karthikeyan . . Member II. In respect of the departments which deal with the subjects allotted to Hon'ble Agriculture Minister :
1. Hon'ble Agriculture Minister . . Chairman 2. Thiru V.M.C. Sivakkumar . . Member 3. Thiru A.M.H. Nazeem . . Member
R. ANBAJAGANE, Secretary.
————
GOVERNMENT OF PUDUCHERRY LEGISLATIVE ASSEMBLY SECRETARIAT 4. Thiru A. Namassivayam . . Member 5. Thiru K. Lakshminarayanan . . Member No. 1462/2013-LA/Ref.
Puducherry, the 31st July 2013.
6. Thiru A. Anbalagan . . Member 7. Thiru M. Vaithianathan . . Member 8. Thiru P. Karthikeyan . . Member NOTIFICATION
III. In respect of the departments which deal with the
The following Members of Puducherry Legislative Assembly will serve as Members of the Committee on Estimates for the term ending on 30th April 2014:
subjects allotted to Hon'ble Welfare Minister :
1. Hon'ble Welfare Minister . . Chairman 2. Thiru E. Valsaraj . . Member 3. Thiru Malladi Krishna Rao . . Member 1. Thiru A.M.H. Nazeem . . Chairman 2. Hon'ble Thiru N. Rangasamy . . Ex officio 3. Thiru V.M.C. Sivakkumar . . Ex officio 4. Thiru Malladi Krishna Rao
4. Thiru P. Angalane . . Member 5. Thiru A. Namassivayam
5. Thiru Nandha T. Saravanan . . Member 6. Thiru C. Djeacoumar
6. Thiru Omsakthi Sekar . . Member 7. Thiru P.M.L. Kalyanasundaram
7. Thiru P.M.L. Kalyanasundaram . . Member 8. Thiru Omsakthi Sekar
8. Thiru G. Nehru @ Kuppusamy . . Member 9. Thiru Ashok Anand20 August 2013] LA GAZETTE DE L'ETAT 817 10. Thiru A. Baskar
11. Thiru P.R.N. Thirumurugan
12. Thiru L. Periyasamy
13. Thiru A. Tamil Selvane
4. Thiru Ashok Anand . . Member 5. Thiru A. Baskar . . Member 6. Thiru P. Karthikeyan . . Member V. Committee on Privileges :
2. The Speaker has appointed Thiru A.M.H. Nazeem as the Chairman of the Committee.
R. ANBAJAGANE, Secretary.
————
GOVERNMENT OF PUDUCHERRY 1. Hon'ble Deputy Speaker . . Chairman 2. Thiru A.M.H. Nazeem . . Member 3. Thiru K. Lakshminarayanan . . Member 4. Thiru A. Anbalagan . . Member 5. Thiru M. Vaithianathan . . Member 6. Thiru A. Tamil Selvane . . Member VI. Library Committee :
LEGISLATIVE ASSEMBLY SECRETARIAT
1. Hon'ble Deputy Speaker . . Chairman No. 1462/2013-LA/Ref.
2. Thiru C. Djeacoumar . . Member
Puducherry, the 31st July 2013.
NOTIFICATION
Hon'ble Speaker of Puducherry Legislative Assembly has nominated the following Members to constitute Committees of the House for the year 2013-2014.
3. Thiru K. Lakshminarayanan . . Member 4. Thiru P. Angalane . . Member 5. Thiru Ashok Anand . . Member 6. Thiru G. Nehru @ Kuppusamy . . Member VII. Committee on papers laid on the Table of I. Committee on Government Assurances :
the House :
1. Thiru G. Nehru @ Kuppusamy . . Chairman 2. Thiru Malladi Krishna Rao . . Member 3. Thiru A. Namassivayam . . Member 4. Thiru A. Anbalagan . . Member 5. Thiru Nandha T. Saravanan . . Member 6. Thiru P.R. Siva . . Member 1. Thiru P. Angalane . . Chairman 2. Thiru P.R. Siva . . Member 3. Thiru A. Anbalagan . . Member 4. Thiru Nandha T. Saravanan . . Member 5. Thiru P. Purushothaman . . Member 6. Thiru P.R.N. Thirumurugan . . Member II. Committee on Petitions :
1. Thiru M. Vaithianathan . . Chairman 2. Thiru V.M.C. Sivakkumar . . Member 3. Thiru K. Lakshminarayanan . . Member 4. Thiru P. Angalane . . Member 5. Thiru Omsakthi Sekar . . Member
R. ANBAJAGANE, Secretary.
————
GOVERNMENT OF PUDUCHERRY LEGISLATIVE ASSEMBLY SECRETARIAT 6. Thiru A. Baskar . . Member No. 1462/2013-LA/Ref.
Puducherry, the 31st July 2013.
III. Committee on Delegated Legislation :
1. Thiru P.R. Siva . . Chairman 2. Thiru A.M.H. Nazeem . . Member 3. Thiru C. Djeacoumar . . Member 4. Thiru G. Nehru @ Kuppusamy . . Member 5. Thiru L. Periyasamy . . Member 6. Thiru P. Karthikeyan . . Member
NOTIFICATION
In pursuance of rule 199 of the Rules of Procedure and Conduct of Business of Puducherry Legislative Assembly, Hon'ble Speaker has nominated the following Members to be Members of the Business Advisory Committee for the year 2013-2014:
1. Hon'ble Speaker . . Chairman IV. Rules Committee :
1. Hon'ble Speaker . . Chairman 2. Hon'ble Deputy Speaker . . Member 3. Thiru A. Namassivayam . . Member 2. Hon'ble Deputy Speaker . . Member 3. Hon'ble Thiru N. Rangasamy . . Member 4. Thiru V. Vaithilingam . . Member818 LA GAZETTE DE L'ETAT [20 August 2013 5. Thiru A. Anbalagan . . Member 6. Thiru A.M.H. Nazeem . . Member Thiru V.M.C. Sivakkumar . . Co-opted
Member.
R. ANBAJAGANE, Secretary.
————
GOVERNMENT OF PUDUCHERRY (1) Chairman . . Commissioner of Labour,
Puducherry.
(2) Government . . Director of Information and representative. Publicity, Puducherry.
(3) Member-Secretary . . Labour Officer (Enforcement),
Puducherry.
(4) Employer's . . (1) A representative of representatives. Dinamalar, P.B. No. 3,
Thattanchavady, Puducherry.
(2) A representative of LEGISLATIVE ASSEMBLY SECRETARIAT No. 1462/2013-LA/Ref.
The Hindu, 1st Floor, 17, Kosakadai Street, Puducherry.
Puducherry, the 31st July 2013.
NOTIFICATION
Hon'ble Speaker, Puducherry Legislative Assembly has nominated the following Members in the Panel of Presiding Members for the year 2013-2014:
1. Thiru V.M.C. Sivakkumar
2. Thiru K. Lakshminarayanan
3. Thiru P.R. Siva
R. ANBAJAGANE, Secretary.
————
GOVERNMENT OF PUDUCHERRY (5) Employees' . . (1) A r e p r e s e n t a t i v e o f representatives. t h e P o n d i c h e r r y
Journalist Association, Puducherry.
(2) A representative of the Pondicherry Weekly Reporters' Association, Puducherry.
4. The Chairman may call for a meeting of the committee, as the case may be, at any time as he thinks fit, after giving prior notice of the same.
5. No business shall be transacted at any meeting unless at least one-third of the members and at least one representative each of both the employers and the employees are present:
LABOUR DEPARTMENT
(G.O. Ms. No. 26/AIL/Lab./G/2013, dated 1st August 2013)
NOTIFICATION
Whereas, the Government of India, Ministry of Labour, New Delhi have requested the Government of Puducherry to constitute a Tripartite Monitoring Committee for speedy implementation of the Majithia Wage Board's recommendations for working journalists and non-journalist newspaper employees (other than newspaper employees in news agency) vide their Letter No. V-24011/1/2009-W.B, dated 16-8-2012;
2. And, whereas, the Commissioner of Labour, Puducherry in the I.D. Note No. 4475/Lab./AIL/ G/2012/292, dated 12-7-2013 has sent necessary proposals for the constitution of Tripartite Monitoring Committee as suggested by the Government of India;
3. Now, therefore, the Lieutenant-Governor, Puducherry after careful consideration is pleased to constitute a Tripartite Monitoring Committee consisting of the following Chairman and Members for speedy implementation of the Majithia Wage Board's recommendations for the working journalists and non-journalist newspaper employees :—
Provided that when at any meeting, no representative of the employers or employees has turned up or less than one-third of the members are present, the Chairman may adjourn the meeting to a date not later than seven days from the date of the original meeting and it shall thereupon be lawful to dispose of the business at such adjourned meeting irrespective of the number or class of members present.
6. The non-official members are eligible for travelling allowance and daily allowance at the rate admissible to Group 'A' Officers of the Government of Puducherry. The term of office of a non-official member of the committee shall be three years from the date of issue of this order:
Provided that such member shall, notwithstanding the expiry of the said period of three years, continue to hold office until his successor is nominated.
7. The Labour Officer (Enforcement), Office of the Labour Officer (Enforcement), Puducherry is the Drawing Officer and is authorised to countersign the travelling allowance bills of the non-official members of the Tripartite Monitoring Committee.
8. The expenditure towards the travel expenses shall be debited to the head of account:—
20 August 2013] LA GAZETTE DE L'ETAT 819"2230-Labour and Employment—A01/Labour A01/103 General Labour Welfare A01/103 (04) (01)- Office of the Labour Officer/Enforcement-Non-plan.
9. This issues with the concurrence of the Finance Department vide their I. D Note No. 18035/F3/FD/13, dated 21-6-2013.
(By order of the Lieutenant-Governor)
G. SRINIVAS, Joint Secretary to Government (Labour).
————
GOVERNMENT OF PUDUCHERRY the Drugs and Cosmetics Rules, 1945 for the purpose of Part-VI, Part VI-A Part-VII, Part-VII-A, Part-XIV and Part-XVI of the said rules.
3. This appointment of Licensing Authority will not confer any administrative or financial powers on Thiru V. Karthikeyan.
4. The Licensing Authority shall submit every file in connection with the issue/revocation of drug license for o b t a i n i n g a p p r o v a l o f t h e H e a d o f D e p a r t m e n t i.e., Secretary to Government (Health) through the Head of Office of the Department of Drugs Control, Puducherry before issue.
(By order of the Lieutenant-Governor) HEALTH SECRETARIAT
V. JEEVA, Under Secretary to Government (Health).
(G.O. Ms. No. 33, dated 2nd August 2013)
NOTIFICATION
————
GOVERNMENT OF PUDUCHERRY HOME DEPARTMENT
(G.O. Ms. No. 36, dated 8th August 2013)
The appointment of Thiru P. Rajkumaran, Manufacturing Chemist as the Controlling Authority and Licensing Authority, Department of Drugs Control, Puducherry for the whole of the Union territory of Puducherry under the Drugs and Cosmetics Rules, 1940 issued vide G.O. Ms. 4, dated 22-1-2009 and G.O. Ms. 53, dated 13-7-2010 of Health Secretariat, Puducherry are withdrawn with immediate effect.
2. Thiru V. Karthikeyan, Pharmacist, Department of Health and Family Welfare Services, Puducherry is appointed as Licensing Authority for the whole of the Union Territory of Puducherry in pursuance of the rules 59(1), 67-A(1), 69(1), 85-B(1), 138(1) and 152 of
NOTIFICATION
The Lieutenant-Governor, Puducherry is pleased to declare 8-8-2013 as holiday on account of Ramzan (Id-Ul-Fitr) in Mahe region under the Negotiable Instruments Act, 1881 instead of on 9-8-2013 already declared vide G. O. Ms. No. 56, dated 14-11-2012 of Home Department, Puducherry.
(By order)
PANKAJ KUMAR JHA, Additional Secretary to Government.
s_oB˚Ï ÿÔVDR[ ✓fiƒVB›m
g✓›>V™ WÆk™∫Ô^g✓›>V™ WÆk™∫Ô^g✓›>V™ WÆk™∫Ô^g✓›>V™ WÆk™∫Ô^g✓›>V™ WÆk™∫Ô^
∂ுs©கி
ˇணு'ıது னு✓ரூ'^ s_ஷீஙி˚ரூ ஸ்ரீ'க்ஷிஞிஸி[ ✓fiங்க்ஷிஙிழ்னீ டி_றுணூக்ஷ்ை^ ∏[ளீறூஞி ஸ்ரீ>க்ஷிணீ_ கீஞூளீல்∫'று· ∂று\ழ்னீஸ்ரீை'க்ஷி^· ளஸ்ரீை'க்ஷிஞிஸி[ ✓fiங்க்ஷிஙிழ்][ நீழ்>டுகு முளீı|˛≈க்ஷிரூ'^.
ளீத்றுங் sıப©✓>க்ஷிடுத்[ கீஞூளீல்ஞி ∂று\ஙி நீழ்மு>ணி'ை©✓க்|^· மு>றுளீஙிக்ஷில் ரீக்'π[ டிı ஸ்ரீ✓ஙிரூ \uஞூஞி ஜ்'ளீத் நீ^· ளதுழ்][ ஜ்'ளீத் கீஞூளீல்ழ் >ஙிக்ஷித்©கி/ t[ ]≈[ டிıநூறுை' (1) (2)
(3) ]றூ./]றூ\]/ஸ்ரீங்_s :
ஸ்ரீங்திஜ்று≈
(4) (5) (6) 1 M. ˛றூவீபயிரூழ்], M/s. ∑'>ரூ துக்ஷி_ t_, துக்ஷி_ t_ஷீ∫ 45 3 '>கு டிı 13, ∂றூı ஜி], \ஞூ ∂·றுளீ டிı 127/4, க்ஷ்]றுடுழ் (ஜ்>_ ∂த்ஸிரூ, s_ஷீஙி˚ரூ. '>கு டிı 13, ∂றூı ஜி], ]≈[. ✓நூஜ்று≈)
∂த்ஸிரூ.
3 (ளடுıதுக்ஷிஞி ✓நூஜ்று≈).